Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBAMÉO
Mutuelle du Personnel IBM, mutuelle du livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3792418
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2020
IBAMÉO de Mutuelle du Personnel IBM

Présentation de la marque IBAMÉO

Déposée le 22 décembre 2010 par Mutuelle du Personnel IBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « IBAMÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Mutuelle du Personnel IBM, mutuelle du livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 11 boulevard le Mont d'Est Immeuble Le Jupiter - 91300 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle du Personnel IBM, Jean-François POTHEE domicilié(e) 11 Bd du Mont d'Est - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque IBAMÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBAMÉO est expirée depuis le 22 décembre 2020.

Mutuelle du Personnel IBM a également déposé les autres marques suivantes : IBAMÉO PLUS , IBAMÉO ESSENTIELLE


Mutuelle du Personnel IBM, mutuelle du livre II du Code de la Mutualité - 11 boulevard le Mont d'Est Immeuble Le Jupiter - 91300 - NOISY-LE-GRAND - France


Mutuelle du Personnel IBM, Jean-François POTHEE - 11 Bd du Mont d'Est - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Assurances.